Project

General

Profile

CGV » History » Version 6

Jérôme Nicolle, 09/29/2011 07:37 PM

1 4 Julien Aubé
_edit_ , Version de travail dans un QuadPad: https://quadpad.lqdn.fr/9XSiF4cxSQ
2 4 Julien Aubé
3 5 Jérôme Nicolle
h1. Version en cours (20110928)
4 5 Jérôme Nicolle
5 5 Jérôme Nicolle
h2. Article 0 - Définition du service
6 5 Jérôme Nicolle
7 5 Jérôme Nicolle
L'association tetaneutral met à disposition de ses membres un service de connectivité Internet utilisant les protocoles IPv4 et/ou IPv6, sous reserve de disponibilité des adresses.
8 5 Jérôme Nicolle
Cette connectivité peut être fournie par l'intermédiaire des supports suivants :
9 5 Jérôme Nicolle
* Le réseau Toulouse-Sans-Fil (ci-après TSF), sous réserve d'éligibilité de l'adhérent, par le biais d'un relai VPN présent sur les réseaux TSF et Tetaneutral
10 5 Jérôme Nicolle
* Le réseau Internet, auquel l'abonné aura souscrit un accès par le biais d'un fournisseur de son choix, au travers d'un relai VPN présent sur le réseau Internet
11 5 Jérôme Nicolle
* Une connexion physique directe au réseau tetaneutral, dans le cadre de l'hébergement d'une machine dans les emplacements ou le réseau de l'association est présent.
12 5 Jérôme Nicolle
* Tout autre réseau susceptible de s'interconnecter à tetaneutral et proposant l'accès à une passerelle.
13 6 Jérôme Nicolle
14 5 Jérôme Nicolle
A l'exception du raccordement direct au réseau de l'association, la fourniture du service est soumise à la disponibilité du réseau de raccordement qui n'est pas géré par l'association tétaneutral.net. L'association tetaneutral ne peut, de se fait, pas être tenue pour responsable de l'indisponibilité éventuelle du service, et de ses conséquences.
15 5 Jérôme Nicolle
Le service étant fourni par l'association à ses membres, le code de la consommation n'est pas applicable. < à vérifier
16 5 Jérôme Nicolle
17 5 Jérôme Nicolle
h2. Article 1 - Bande passante
18 5 Jérôme Nicolle
19 5 Jérôme Nicolle
Le service de connectivité ne garanti pas une bande passante disponible : la bande passante est partagée entre les membres de l'association et usagers du réseau sur le principe de "best effort".
20 5 Jérôme Nicolle
La bande passante consommée par les usages d'un membre doit être proportionelle à la contribution financière apportée par ce membre au fonctionnement du réseau de l'association.
21 5 Jérôme Nicolle
Au cas ou un usage anormal soit relevé (pic de consommation de la bande passante) et que cette anomalie dégrade le service fournis aux autres membres, alors l'association se reserve le droit, conformement au CPCE, de prendre les mesures nécessaires pour assurer la continuité du service. Ces mesures peuvent inclure, mais ne sont pas limitée à :
22 5 Jérôme Nicolle
* limitation du débit correspondant à l'accès fautif
23 5 Jérôme Nicolle
* coupure temporaire de l'accès fautif
24 5 Jérôme Nicolle
* coupure permanente de l'accès fautif
25 6 Jérôme Nicolle
26 5 Jérôme Nicolle
Au cas ou une telle mesure doive t être prise, l'association tentera de prendre contact avec le membre concerné pour trouver une solution permetant le réetablissement du service sans dommage pour les autres usagers de l'infrastructure. A défaut de réponse, l'accès sera suspendu.
27 5 Jérôme Nicolle
La limitation en débit ou la suspension ponctuelle d'un accès à titre conservatoire ne peut pas faire l'objet d'un dédommagement sans accord écrit issu d'une délibération du bureau.
28 5 Jérôme Nicolle
29 5 Jérôme Nicolle
h2. Article 2 - responsabilité
30 5 Jérôme Nicolle
31 5 Jérôme Nicolle
Le membre de l'association titulaire d'un accès, et des adresses IP associées, est seul responsable de tous les actes établis sur Internet par des connexions établies depuis ces adresses.
32 5 Jérôme Nicolle
Il s'engage à respecter la nétiquette ( http://netiquette.fr/ ) ainsi que toutes les lois en vigueur en France.
33 5 Jérôme Nicolle
Le manquement au respect de ces règles peut faire l'objet d'une révocation des privilèges d'accès au réseau.
34 5 Jérôme Nicolle
35 5 Jérôme Nicolle
h2. Article 3 - respect de la vie privée
36 5 Jérôme Nicolle
37 5 Jérôme Nicolle
L'association ne prend aucune mesure permettant l'anonymisation ou la dissimulation de l'identité d'un de ses membres. La charge incombe à l'usager du service de prendre les mesures nécessaires au niveau de protection de sa vie privée qu'il désire.
38 5 Jérôme Nicolle
L'association ne diffusera pas d'informations permettant l'indentification de ses membres hors des cas définis par la loi et sous contrainte de réquisition judiciaire en bonne et due forme.
39 5 Jérôme Nicolle
40 5 Jérôme Nicolle
h2. Article 4 - Usages commerciaux
41 5 Jérôme Nicolle
42 5 Jérôme Nicolle
Il ne peut être fait aucun profit commercial des services fournis par  l’association : un organisme à but lucratif adhérent à l’association ne  peut pas revendre avec profit les services obtenus auprès de  l’association.
43 5 Jérôme Nicolle
Il est néanmoins envisageable, après accord du bureau, que l'association permette la fourniture des services suivants :
44 5 Jérôme Nicolle
* Connexion de secours ou temporaire à internet
45 5 Jérôme Nicolle
* Connexion de secours ou temporaire de deux sites sans accès à Internet
46 6 Jérôme Nicolle
47 5 Jérôme Nicolle
Au cas ou la commercialisation de ces services soit réalisée avec une marge supérieur à la couverture raisonable des frais administratifs et commerciaux de l'entreprise membre de l'association, il sera demandé au membre de bien vouloir reverser le trop-perçu sous forme de donnation à l'association, en numéraires ou actif.
48 5 Jérôme Nicolle
49 5 Jérôme Nicolle
h2. Article 5 - Sécurité et garantie
50 5 Jérôme Nicolle
51 5 Jérôme Nicolle
La fourniture du service n'offre droit à aucune garantie ou indemnisation d'aucune sorte.
52 5 Jérôme Nicolle
En cas de dysfonctionnement du service ou de l'infrastructure, tout membre de l'association est invité à se mobiliser dans la limite de ses moyens et compétences techniques afin de remédier au problème.
53 5 Jérôme Nicolle
Cette mobilisation coopérative ne saurait être invoquée dans le cas où le dysfonctionnement aie pour origine un problème lié à l'environement technique propre au(x) membre(s) impacté(s), incluant, et non limité à :
54 5 Jérôme Nicolle
* Son ordinateur individuel, incluant tout matériel et logiciel constituant son environement de fonctionnement,
55 5 Jérôme Nicolle
* Son accès à Tetaneutral par l'intermédiaire d'un réseau tiers
56 6 Jérôme Nicolle
57 5 Jérôme Nicolle
L'association ne fourni pas de support téléphonique ("hotline"). Toute communication à l'attention de l'association doit se faire par l'intermédiaire des services email (contact@tetaneutral.net) ou IRC (#tetaneutral.net sur irc.freenode.net)
58 5 Jérôme Nicolle
Toute aide, assistance ou support ainsi obtenu le sera de la part d'un membre bénévole de l'association. En sa qualité de bénévole, il ne peut être tenu pour responsable du dysfonctionnement. Par contre, l'association encourage le mebre solicitant l'aide d'un autre membre à remercier chaleureusement ce dernier. L'invitation à boire un coup est tout à fait appropriée, mais la consommation de mauvais alcools est interdite.
59 5 Jérôme Nicolle
60 5 Jérôme Nicolle
h2. Article 6 — Authentification des accès et services
61 5 Jérôme Nicolle
62 5 Jérôme Nicolle
L'accès à certains services de l'association, dont la connectivité par passerelle depuis un autre réseau, requiert la comminication par l'association au titulaire du service d'un moyen d'authentification tel que :
63 5 Jérôme Nicolle
* couple d'identifiant et mot de passe ( http://xkcd.com/936/ )
64 5 Jérôme Nicolle
* clef d'authentification cryptographique
65 6 Jérôme Nicolle
66 5 Jérôme Nicolle
Le membre s'engage, à réception de ces identifiants :
67 5 Jérôme Nicolle
* à les utiliser pour son propre compte
68 5 Jérôme Nicolle
* à ne pas les communiquer à un tiers
69 5 Jérôme Nicolle
* à ne pas faire usage des identifiants d'un autre membre
70 5 Jérôme Nicolle
* en cas de perte de ces identifiant, à en avertir promptement l'association
71 5 Jérôme Nicolle
72 5 Jérôme Nicolle
h2. Article 7 — Remboursement des frais
73 5 Jérôme Nicolle
74 5 Jérôme Nicolle
Seront remboursés sur justificatif, pour les besoins internes de  l’Association, et sous réserve d’un accord préalable avec le Président  et le Trésorier, les frais de :
75 5 Jérôme Nicolle
* documentation spécifique, technique ou autre ;
76 5 Jérôme Nicolle
* frais téléphoniques sur justificatif (facture détaillée de l'opérateur de téléphonie);
77 5 Jérôme Nicolle
* autres frais jugés par le Président et le Trésorier comme nécessaires à la bonne marche de l’Association.
78 6 Jérôme Nicolle
79 5 Jérôme Nicolle
Cet article ne peut constituer un engagement. Les frais ne seront  remboursés (dans leur ordre de priorité, défini par le Bureau) que si  l’Association en a les moyens financiers. Il est conseillé à tous les  adhérents et membres du bureau de demander une avance sur frais, si  besoin est.
80 5 Jérôme Nicolle
81 5 Jérôme Nicolle
82 5 Jérôme Nicolle
83 5 Jérôme Nicolle
84 5 Jérôme Nicolle
85 5 Jérôme Nicolle
86 5 Jérôme Nicolle
87 5 Jérôme Nicolle
88 5 Jérôme Nicolle
89 5 Jérôme Nicolle
h1. CGV FDN (base de travail initiale)
90 1 Olivier FONTES
91 1 Olivier FONTES
_Extrait du règlement intérieur FDN._
92 1 Olivier FONTES
93 1 Olivier FONTES
h2. Article 1 — Diffusion et responsabilité
94 2 Olivier FONTES
95 1 Olivier FONTES
L’Association se réserve le droit de suspendre certains transferts pouvant mettre en péril le réseau de communication, sans en avertir sur le moment l’adhérent expéditeur. Il peut s’agir, par exemple, de l’envoi d’un volume trop important de données nécessitant un temps de connexions trop long, et empêchant donc une utilisation normale du réseau pour les autres adhérents, etc...
96 1 Olivier FONTES
97 3 Julien Aubé
L’adhérent est seul responsable de ses écrits et de ses actes. Il s’engage à respecter les règles d’éthique et les lois en vigueur -sur les droits d’auteur et de duplication-. -Le réseau de l’Association ne peut donc être utilisé que dans un but légal. La transmission de tout matériel en violation avec un règlement national ou international est prohibée (données sous copyright ou protégées par le secret commercial, messages reconnus manifestement comme étant menaçants ou obscènes, etc.).- Tout transfert d’informations ou de fichiers par l’utilisation des services mis à disposition par l’Association reste sous la responsabilité de l’expéditeur.
98 1 Olivier FONTES
99 1 Olivier FONTES
Tetaneutral se réserve le droit de supprimer purement et simplement une contribution publique (news, web ou autre) si son contenu lui semble mettre en péril le fonctionnement de l’Association, en cas de non conformité à la déontologie propre aux Associations 1901, ou qui serait contrevenante à la loi. Toutefois l’association n’a pas qualité
100 1 Olivier FONTES
pour juger de la légalité d’un contenu : une décision de justice en bonne et due forme est requise pour cela.
101 1 Olivier FONTES
102 1 Olivier FONTES
Tetaneutral n’est en aucun cas responsable de la diffusion des données et des informations, et ne pourra être déclaré comme tel dans un quelconque litige.
103 3 Julien Aubé
-Un adhérent ne pourra jamais devenir un rediffuseur (un serveur) officiel de l’Association sans l’autorisation écrite du Bureau.- -En particulier- il ne peut être fait aucun usage commercial des services fournis par l’association : un organisme à but lucratif adhérent à l’association ne peut pas revendre avec profit les services obtenus auprès de l’association.
104 1 Olivier FONTES
105 1 Olivier FONTES
L’Association se réserve le droit de suspendre le compte d’un adhérent risquant de mettre en péril les services de l’Association.
106 1 Olivier FONTES
Si l’un de ses adhérents venait à manquer gravement aux règles d’éthiques usuelles d’Internet (envoie de mails non sollicités fréquents et/ou nombreux par exemple), son abonnement serait suspendu ipso-facto sur simple décision du Bureau qui entamerait alors une procédure de radiation.
107 1 Olivier FONTES
108 1 Olivier FONTES
h2. Article 2 — Sécurité et garantie
109 1 Olivier FONTES
110 1 Olivier FONTES
Conformément aux usages en vigueur sur le réseaux Internet, l’Association ne peut être reconnue responsable d’un quelconque dysfonctionnement du système d’information qu’elle propose.
111 1 Olivier FONTES
112 1 Olivier FONTES
L’adhérent ne peut donc demander ni ristourne, ni avoir, ni dédommagement en cas de panne.
113 1 Olivier FONTES
114 1 Olivier FONTES
L’adhérent est seul responsable de sa machine et de son environnement de travail.
115 1 Olivier FONTES
116 1 Olivier FONTES
Toute mauvaise installation sur l’ordinateur de l’adhérent, virus informatique ou autres, ne pourra donc faire l’objet de plaintes d’aucune sorte à l’encontre de l’Association.
117 1 Olivier FONTES
118 1 Olivier FONTES
L’Association ne pouvant assurer un service de maintenance quelconque, la tenue et le bon fonctionnement de la, ou des machines seront sous la responsabilité du possesseur ou des tiers contractés pour la maintenance.
119 1 Olivier FONTES
120 1 Olivier FONTES
Tout accès à d’autres réseaux via le réseau Tetaneutral doit se conformer aux règles appropriées pour cet autre réseau. L’utilisation de toute information obtenue via les services de FDN est aux risques et périls de l’adhérent.
121 1 Olivier FONTES
122 1 Olivier FONTES
L’Association dénie spécifiquement toute responsabilité quant à l’exactitude ou la qualité de cette information.
123 1 Olivier FONTES
124 1 Olivier FONTES
h2. Article 3 — Installation des outils sur le poste de l’adhérent.
125 1 Olivier FONTES
126 1 Olivier FONTES
L’abonné devra installer lui-même les outils nécessaires et définir sa configuration.
127 1 Olivier FONTES
Une documentation technique transmise éventuellement par l’Association pourra lui servir d’exemple. L’adhérent ou le futur adhérent devra donc posséder, ou se procurer, les compétences nécessaires à la configuration de sa machine.
128 1 Olivier FONTES
129 1 Olivier FONTES
Différents codes d’accès (logins et/ou mots de passe pour différents protocoles d’accès) sont fournis par l’Association à l’adhérent afin de lui permettre de se connecter aux serveurs de l’Association. L’adhérent s’engage par la signature de la demande d’adhésion, à utiliser ces codes, ou tout autre code fourni officiellement par l’Association, pour son propre usage. 
130 1 Olivier FONTES
131 1 Olivier FONTES
Il s’engage également à ne diffuser aucun de ces codes, ni utiliser un code d’un autre adhérent.
132 1 Olivier FONTES
133 3 Julien Aubé
-Tout acte de piraterie sera sévèrement puni par l’Association : l’adhérent verra son compte suspendu et le Bureau formulera contre lui une demande de radiation. Conformément aux statuts, il en sera averti par lettre recommandée et pourra expliquer ses actes au Bureau statuant sur son adhésion. L’Association se réserve tous droits concernant
134 3 Julien Aubé
d’éventuelles poursuites si ces actes de piraterie s’avéraient nuisibles à l’Association ou à certains de ses adhérents.-
135 1 Olivier FONTES
136 1 Olivier FONTES
h2. Article 4 — Services techniques
137 1 Olivier FONTES
138 1 Olivier FONTES
L’Association ne peut pas assurer contractuellement de service technique.
139 1 Olivier FONTES
140 3 Julien Aubé
L’adhérent bénéficie par son adhésion d’un support -téléphonique- bénévole de la part d’autres adhérents. Les frais de communication seront à sa charge. L’Association émet toute réserve quant à la disponibilité de ce support.
141 1 Olivier FONTES
142 1 Olivier FONTES
L’Association ne peut s’engager sur des délais d’intervention ni assurer de résultats positifs.
143 1 Olivier FONTES
144 1 Olivier FONTES
h2. Article 5 — Remboursement des frais
145 1 Olivier FONTES
146 1 Olivier FONTES
Seront remboursés sur justificatif, pour les besoins internes de l’Association, et sous réserve d’un accord préalable avec le Président et le Trésorier, les frais de :
147 1 Olivier FONTES
– documentation spécifique, technique ou autre ;
148 3 Julien Aubé
– frais téléphoniques sur justificatif (facture détaillée de -France Télécom- l'opérateur de téléphonie), pour les sites serveurs de l’association ;
149 1 Olivier FONTES
– autres frais jugés par le Président et le Trésorier comme nécessaires à la bonne marche de l’Association.
150 1 Olivier FONTES
151 1 Olivier FONTES
Cet article ne peut constituer un engagement. Les frais ne seront remboursés (dans leur ordre de priorité, défini par le Bureau) que si l’Association en a les moyens financiers. Il est conseillé à tous les adhérents et membres du bureau de demander une avance sur frais, si besoin est.
152 3 Julien Aubé
153 3 Julien Aubé
154 3 Julien Aubé
_Notes de Julien Aube_
155 3 Julien Aubé
_Pour moi il faut simplement préciser que en cas de demande en bonne et dûe forme des services de police et de justice, l'identité d'un adhérent sera mise à disposition. En aucun cas l'association ne peux juger un fait, ni déciser si une publication est illégale ou non. En particulier, le retrait d'un contenu, quel qu'il soit, ne peut être exécuté que sur injonction judiciaire. Le "hacking" (entré et maintient d'accès sur un serveur non autorisé) est illégal, donc ca rentre dans le cadre général. L'association respecte la loi Française, et n'a donc pas à obéir aux injonctions des pays étrangers (Elle peux toutefois faire suivre les courriers aux abonnés concernés à moins que ceci soit explicitement interdit).
156 3 Julien Aubé
D'autre part l'association protège son infrastructure, non seulement contre les attaques externes, mais aussi contre un potentiel "blacklistage" ou "blackholing" de la part des opérateurs tiers: Ceci inclus donc la coupure ou le filtrage d'un serveur de spam, de DDOS, de botnet ou autre, avec un courrier bien senti à l'adhérent._